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Nature | Titre | Chapitre(s) | Lien | |
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Textes réglementaires | Arrêté du 10 août 2017 relatif à l'expérimentation d'une méthode de détermination de la demande biochimique en oxygène par mesure fluorimétrique de la respiration bactérienne dans les stations de traitement des eaux usées urbaines | 7 | Lien légifrance | |
Textes réglementaires | Décret n° 2007-1213 du 10 août 2007 relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux et modifiant le code de l’environnement | 12 | Lien légifrance |